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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CABANON
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LES ENSOLEILLADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ENSOLEILLADES
LE CABANON S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1344350
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1996

Présentation de la marque LES ENSOLEILLADES

Déposée le 26 février 1986 par la Société Anonyme (SA) LE CABANON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ENSOLEILLADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CABANON domicilié(e) route de Piolenc, CAMARET, 84150 JONQUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque LES ENSOLEILLADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ENSOLEILLADES est expirée depuis le 26 février 1996.

LE CABANON a également déposé les autres marques suivantes : POELEE PROVENCALE


LE CABANON S.A., société anonyme - route de Piolenc, CAMARET, 84150 JONQUIERES - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.